Guide des aides Le Conseil départemental attribue des aides aux particuliers, aux associations, aux collectivités. Le Département du Loiret ouvre ses données aux citoyens. Objectif : développer la connaissance des citoyens sur les... Dans le cadre du projet de mandat 2015–2021 et de son objectif d’optimisation des franchissements de la Loire, le... Alors que la population vieillit, que les maladies chroniques augmentent et que la grande dépendance progresse, le... les 12 et 13 octobre Filter Domaines Type de bénéficiaire. Cette aide vient en complément de celle accordée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Guide des aides. Ce guide fournit toutes les informations nécessaires pour mieux faire connaître ces … Du personnel compétent peut, sur demande, être envoyé au domicile du bénéficiaire pour l'aider à accomplir les tâches de la vie quotidienne. : 03 80 63 66 00 Rechercher un conseil, ... scroll Home Guide des aides. Appels à manifestation d'intérêt. Retrouvez y un ensemble d'informations pour les enfants, adultes, travailleurs, personnes à mobilité réduite, personnes âgées et sur l'environnement. Le Guide des aides est mis à jour à partir des programmes d’intervention votés par les élus régionaux. Je suis un animal emblématique du Loiret. Guide des aides ... La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) La carte mobilité inclusion (CMI) L'allocation placement familial pour personne âgée au titre de l'aide sociale départementale (APF-PA) Les-aides.fr vous propose également un agenda des concours et des appels à projet. ... Ingénierie, assistance technique et conseil. Sommaire Guide des aides financières individuelles Les conditions générales Les bénéficiaires (fiche 1) ... Des aides non remboursables Des prêts sans intérêts Les aides financières Retour sommaire. Le Département subventionne les institutions culturelles à rayonnement départemental, des compagnies artistiques locales et des associations de pratique artistique amateur. Taux de subvention de 20% du montant HT et TTC (selon que les propriétaires sont soumsin ou non au régime de la TVA). Département 43 : Culture, sports et loisirs, économie et tourisme en Haute Loire - Conseil général 43 La tâche du président, entre autres, est de préparer et exécuter les délibérations du conseil. Accédez désormais au portail des aides régionales pour effectuer vos demandes. Activité, emploi, environnement et solidarité sont au coeur des défis que relève la Région Centre-Val de Loire pour votre avenir. Prendre en charge des prestations issues de la Loi du 11 février 2005 sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et versées par le Conseil départemental. Hôtel de Région 1, rue de la Loire 44966 Nantes Cedex 9 Rechercher une aide ... Soutien régional à l’Artisanat Commerce - Volet 1 – Amélioration de l'accueil du public (REHA) L'objectif de l'aide est de favoriser la création, le maintien, la modernisation, la transmission de très petites entreprises de proximité, sédentaires, disposant d'un point de … Il est déployé de façon progressive depuis le 15 décembre 2020. ► Versement des subventions Les subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € sont versées en une seule fois. L’objectif de ce guide des aides informatif est donc de donner à chacun les clés qui lui permettront de mieux connaître les dispositifs de la collectivité régionale. Aide à l'organisation de manifestations sportives ponctuelles, Aide au fonctionnement et au développement des structures sportives départementales, Aide aux associations sportives pour la pratique du sport de haut niveau, Aide aux structures de formation sportive, Actions d'insertion conventionnées au titre du RSA, Aide pour la conservation du patrimoine rural non protégé, Aide aux particuliers propriétaires de monuments historiques, Aide en faveur des associations et fondations propriétaires de monuments historiques, Participation aux études préalables des procédures d'OPAH et PIG, Participation au suivi-animation des procédures d'OPAH et PIG, Connaître les conditions de circulation hivernale, Préinscrire mon enfant au parcours citoyen, Découvrir les parcs naturels départementaux, Appel à projets pour l'Etang de la Vallée, Appel à projets sur la ZAC des Portes du Loiret, Des appels à projets pour favoriser la réussite des jeunes loirétains, Trois appels à projets sur le numérique pour tous, Accessible sourds/malentendants - non conforme. Le guide des aides de la Région Centre-Val de Loire; CAP Développement Centre-Val de Loire ... - Volet Conseil permet d’accompagner par un soutien financier les entreprises qui souhaitent recourir une prestation de conseil externe. Le montant de la subvention sera plafonné à 30 % du budget de la structure, hors contributions volontaires en nature. Conseil Départemental de la Côte-d'Or Conseil Départemental de la Côte-d'Or 53 Bis Rue de la Préfecture - CS 13501 21035 Dijon Cedex Tél. Dispositif Aisne Partenariat Voirie (APV) ... Aide du Conseil départemental dans le cadre du dispositif Aisne Partenariat Investissement (API) pour les projets structurants. L'intervenante la plus connue est l'aide à domicile, qui s'occupe du ménage, fait les courses, le lit, prépare les repas. ► Versement des subventions Les subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € sont versées... Cette aide pourra être attribuée aux associations et aux sociétés sportives évoluant au niveau national et international (à partir de 16 ans et hors vétérans) affiliées à une fédération pratiquant une discipline reconnue de haut niveau par le Ministère en charge des Sports. Cap Loiret, un bouquet de services pour les élu-e-s du Loiret L'ensemble des processus mis en œuvre au sein du Loiret afin d’optimiser le traitement des demandes des usagers... Réflexe 45 : l’amélioration du service public aux Loirétains Afin de favoriser l'émergence de procédures d’amélioration de l’habitat permettant d’insuffler une dynamique de réhabilitation du patrimoine, le Département accorde, sur décision de la Commission permanente, dans le cadre de Programmes d'Intérêt Général (sur toute leur durée) ou d’Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (à partir de la 4ème année), une prime forfaitaire annuelle de : 4 000 euros en cas de maîtrise d'ouvrage intercommunale (Pays). Particuliers entreprises associations ou collectivités de la Manche, retrouvez ici toutes les aides accordées par le conseil départemental 50. Cette aide vient en complément de celle accordée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Aides du moment : Fonds commun de promotion touristique - Editions Leader Massif Allier - période 2015/2020; Dernières créées : 08/01/2020 - Déconstruction de logements sociaux ou de bâtiments; 08/01/2020 - Reconquête des centres villes et centres bourgs ¿ Aide au primo-accédant; 08/01/2020 - Production de logements sociaux dans les centres villes et centres bourgs Guide des aides du Conseil départemental du Puy-de-Dôme (rubrique Le guide des aides) 2/8 Modalités de l'aide et composition du dossier : Quel que soit le type de logement (neuf ou amélioration), le montant minimum des travaux TTC à réaliser sera de 4 500 €. Le Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29) Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. La dotation départementale est liée au niveau de compétition. Filtrer Réinitialiser. Guide des aides ... La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) La carte mobilité inclusion (CMI) L'allocation placement familial pour personne âgée au titre de l'aide sociale départementale (APF-PA) Guide des aides Le Conseil départemental attribue des aides aux particuliers, aux associations, aux collectivités. Lors de la Séance Plénière du 28 juin 2018, la Région Hauts-de-France a adopté son plan régional de prévention de la radicalisation et la charte régionale de la laïcité et des valeurs de … Agence Loiret Numérique : la performance et l’innovation numériques à la disposition des territoires, La recette de la poire du Gâtinais du restaurant Le Biquin d'or à Ferrières-en-Gâtinais. Le CD 50 accorde des subventions, propose des services en ligne, vous conseille, vous accompagne. Participation financière pour la réalisation des actions suivantes : restauration des édifices protégés au titre des monument historiques, valorisation scénographique des collections 1. Je suis ? Cette aide pourra être attribuée aux structures affiliées à une fédération reconnue par le Ministère en charge des Sports et par le mouvement sportif comptant au minimum 4 associations sportives dans le Loiret et au minimum 150 licenciés (année n-1 à la date de dépôt de la demande). • Différentes sources de recettes : près de 70% émanent de la Mairie d’Orléans, du Conseil Général du Loiret et de la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret (CAF), près de 30% de la participation des usagers aux prestations, • Plus de 300 agents oeuvrant dans les différents secteurs d’intervention du … Porteurs de projets, Entrepreneurs : informez-vous gratuitement sur toutes les aides publiques nationales, régionales et locales, ciblées par activité et localisation. Accéder à la page Facebook de : Le Département du Gers Prenez contact avec nos experts et services spécialisés pour réaliser vos démarches administratives. Recherchez toutes les aides et dispositifs de soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’entreprise, la jeunesse, la transition énergétique et écologique, l’aménagement du territoire. Ce site recense les aides et actions régionales destinées à tous les normands. Accédez à tous les services pratiques du Conseil départemental en ligne. Sont exclus les comités représentant des disciplines dont la pratique est impossible ou dont le développement est limité en raison de l’absence ou du faible nombre d’équipements et de sites de pratique dans le Loiret. l’estimation du Service des Domaines augmentée des frais de notaire, sauf évolution du zonage dûment justifi ée par délibération du Conseil Municipal ou Communautaire, et transmission conforme des documents d’urbanisme, une fois cette évolution actée. Aide aux associations sportives organisant : une manifestation internationale ou nationale inscrite au calendrier de la fédération internationale ou nationale (hors vétérans et - de 16 ans) ; une manifestation handisport (compétition ou sensibilisation) ; une manifestation à forte notoriété (exhibition) ; une manifestation d’envergure au regard du nombre de participants ; un championnat de France scolaire ou universitaire. Dans le cadre de la simplification des démarches et de dématérialisation des services, la Région Guadeloupe vous invite à déposer vos demandes d’aide ARDDA, ARICE, directement en ligne. Conseil Départemental de la Côte-d'Or Conseil Départemental de la Côte-d'Or 53 Bis Rue de la Préfecture - CS 13501 21035 Dijon Cedex Tél.